Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site latelierdenv.fr les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site internet latelierdenv.fr est édité par :
Nom / Prénom : Flauder Jean-Sébastien
Statut professionnel : Entrepreneur Individuel (EI) / Micro-entrepreneur
Siège social : Chemin des turcos, 83210 Belgentier
Numéro de SIRET : "Immatriculation en cours"
Adresse e-mail : latelierdenv@gmail.com
Directeur de la publication : Flauder Jean-Sébastien
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé :
151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.
Téléphone : +1-613-241-2828
Site internet : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site latelierdenv.fr (textes, graphismes, logos, photos, designs) est la propriété exclusive de L'Atelier de N.V, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'éditeur.
4. Liens hypertextes et Cookies
Le site latelierdenv.fr contient des liens vers d'autres sites. Cependant, l'éditeur n'a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur pour améliorer l'expérience de navigation et réaliser des statistiques de visites.